LE CIVISME ET SES REGLES

Le civisme est l’affaire de tous !
Le civisme contribue à préserver au quotidien une commune agréable pour tous. Il s’agit de respecter des règles de vie collective, intégrer une dose de bon sens et respecter son comportement coutumier.

______________________________________________________________________________________
BRUITS DE VOISINAGE
Le retour des beaux jours nous incite à passer le maximum de temps dans nos jardins, à entretenir nos espaces verts et fleuris.
Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leur comportement, de leurs activités, des appareils tels qu'appareils ménagers, dispositifs de ventilation, de climatisation, de production d'énergie, de réfrigération et d'exploitation de piscines, instruments, appareils diffusant de la musique, machines qu'ils utilisent et travaux qu'ils effectuent. Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

Les jours ouvrables:
de 8h à 12h et de 14h à 19h
Les samedis:
de 9h à 12h et de 15h à 19h
Les dimanches et jours fériés:
de 10h à 12h

______________________________________________________________________________________
DENEIGEMENT
Par temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de dégager la neige devant leurs maisons ou locaux, sur les trottoirs, jusqu’au caniveau. En cas de verglas, il est conseillé d’épandre des produits déverglaçants de type naturel (sable, sciure de bois…).
Attention, vous êtes responsable si un piéton glisse…
Si un piéton venait à chuter sur la partie de trottoir qui fait face à votre habitation, sachez que votre responsabilité serait engagée. En effet, selon les articles 1382 à 1384 du Code civil, « chacun est responsable du dommage qu’il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ».
Ainsi, en plus de déneiger le trottoir devant chez vous, vous devez également casser la glace qui recouvre les descentes d’eau ou qui se forme sur le bord de votre toiture et qui menace la sécurité des passants.

______________________________________________________________________________________
STATIONNEMENT DES VEHICULES

Sur l'ensemble de la commune, le stationnement des véhicules sur les trottoirs et bandes de circulation piétonnes constitue une gêne pour les piétons. Il est rappelé que ce stationnement est interdit et qu’en cas d’accident, la responsabilité des propriétaires des véhicules pourrait être engagée et faire l'objet de procès-verbal.